Déclaration TVA
L’écran TVA prépare et suit votre déclaration TVA mensuelle (CGI Bénin). Il se trouve dans le module Comptabilité, groupe Déclarations, et s’ouvre aussi avec le raccourci « g puis t ». Son en-tête donne accès au Calendrier, à l’AIB, aux Archives et au bouton Nouvelle déclaration.
Les filtres Exercice, Période et Devise en tête de page cadrent les données affichées ; Réinitialiser revient à la vue par défaut.
Lire les indicateurs clés
Quatre cartes résument votre situation TVA :
| Indicateur | Contenu |
|---|---|
| TVA à payer (cumul) | Le cumul de TVA restant à payer sur la période affichée. |
| Crédit reportable | Le crédit de TVA reportable sur les périodes suivantes. |
| Déclarations actives | Le nombre de déclarations en cours. |
| Deadlines imminentes | Le nombre d’échéances à venir. |
Les montants affichés sont ceux de vos données réelles : PaieNova n’énonce aucun barème. Pour les textes officiels, référez-vous à impots.bj.
Créer une déclaration mensuelle
Cliquez sur Nouvelle déclaration (ou, si la liste est vide, sur Créer ma première déclaration). L’assistant se déroule en trois étapes.
1. Période
Sélectionnez le mois et générez le brouillon depuis votre Grand Livre : la déclaration est construite à partir de vos écritures, conformément à l’article 230 du CGI Bénin. Voir Grand livre.
2. Vérification
Validez les montants, consultez la pré-validation et corrigez si nécessaire. La déclaration doit être validée avant de pouvoir passer à l’étape suivante.
3. Soumission DGI
Téléchargez le fichier XLS SIGTAS, puis déposez-le vous-même sur le portail de la DGI (teledeclaration.impots.bj). De retour dans PaieNova, saisissez la référence DGI obtenue après le dépôt et confirmez.
:::caution PaieNova ne télétransmet pas votre déclaration Le bouton Confirmer la soumission à la DGI enregistre votre dépôt dans PaieNova — il ne transmet rien à l’administration. Le fichier est généré par PaieNova ; son dépôt sur le portail DGI reste à votre charge. :::
La liste Déclarations récentes suit ensuite chaque déclaration avec son statut ; Voir tout ouvre l’historique complet.
Suivre les échéances
Le panneau Prochaines deadlines liste les échéances mensuelles à venir avec leur date limite. Une échéance dépassée est marquée En retard avec le nombre de jours de retard. Le lien Calendrier rejoint le calendrier fiscal pour la vue d’ensemble des obligations.
Autour de la TVA
- La retenue à la source TVA dispose de son propre écran dans le hub des déclarations : voir Retenues et taxes.
- La carte TVA reste visible dans la grille mensuelle du hub des déclarations avec son statut et son montant.